Peut-on breveter un principe physique ?

Eric Aeberhard - 1206 Genève - 1.11.2001

En bref, s'il ne s'agit pas d'une théorie scientifique, d'un concept ou d'une idée à l'état pur, ou encore d'une découverte... en principe c'est brevetable. Mais, la réponse ne se laisse enfermée dans un simple oui ou non.

Rappel : Pour obtenir un brevet, il faut réunir quelques conditions, votre invention doit :

 1 résoudre un problème technique par des moyens techniques,
 2 être utilisable de manière industrielle,
 3 être nouvelle sur le plan mondial,
 4 résulter d'une activité inventive,
 5 Si possible, la revendication doit être claire et tenir en une seule phrase.

Investissez une demi-journée pour passer à l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle à la rue Einstein 2 (Einsteinstrasse) à 3003 Berne. Dans le coin, il y a aussi plusieurs musée très intéressants comme le Musée de la communication (Poste et téléphones). Dans tous les cas, l'expérience sera enrichissante et vous pourrez vous faire aider pour une recherche d'antériorité. Il y a plus de 40 millions de brevets enregistrés, donc consultables à l'IFPI. Les membres de l'ASIRO sont toujours bien accueillis. Cette réponse est donnée à titre d'orientation et n'a pas de valeur contractuelle.

Narcisse Niclass président d'honneur ASIRO.