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| Attention : la roue a déjà été inventée ! Une étude montre que chaque année, en Europe, 30 milliards de francs sont dépensés pour le développement d'inventions déjà existantes. Pour déposer une demande de brevet, il n'est certes pas possible de consulter toutes les divulgations antérieures susceptibles de constituer un obstacle à la brevetabilité de l'invention pour laquelle on souhaite se protéger. Il existe cependant certaines sources d'information qui ne devraient pas être oubliées et, parmi celles-ci, la « littérature brevets ». On notera ici que le brevet n'est pas seulement un document juridique conférant une protection à son inventeur, mais également une source extrêmement riche en information technologique. On estime d'ailleurs que 80% de toute l'information technologique de l'humanité se trouve dans la littérature brevets. Plus marquant, 64% de toute l'information technologique ne seraient divulgués que dans ce type de littérature. En d'autres termes, l'entreprise qui ne consulte pas la documentation brevets se prive en moyenne de 64% de l'information technologique susceptible de la concerner. L'accès à la littérature brevets a toujours été possible. Dans le passé, il se limitait principalement aux offices de brevets qui tenaient gratuitement (et tiennent toujours) à la disposition du public des documents brevets de plusieurs pays. En Suisse, l'Institut Fédéral de la Propriété intellectuelle offre une collection très vaste de documents brevets du monde entier, sous forme de CD-ROM. Une autre possibilité, payante cette fois-ci, est proposée par des fournisseurs de bases de données tels que DIALOG, QUESTEL-ORBIT ou STN. Depuis quelques années, de nombreuses bases de données brevets gratuites ont été rendues accessibles sur Internet. On en trouvera une liste non exhaustive en annexe au présent texte. Parmi celles-ci, il convient de relever l'existence de ESPACE-NET, issue d'une volonté politique des Etats membres de la Convention sur le Brevet Européen (dont la Suisse fait partie) d'améliorer l'accès à la littérature brevets. Cette base recense plus de 30 millions de documents brevets, et notamment la plus grande partie des brevets suisses, allemands, français, britanniques et américains. Un conseil cependant : dans le menu principal, il faut choisir la rubrique « Au niveau mondial - 30 millions de documents ». Paradoxalement, cette rubrique contient un plus grand nombre de brevets suisses que dans la rubrique « La Suisse/ Liechtenstein ». On relèvera enfin que la consultation de la littérature brevets n'est pas seulement utile pour éviter de réinventer la roue mais également comme source d'inspiration pour de nouvelles idées, pour s'assurer que l'on n'exploite pas une technologie brevetée par un tiers ou, plus simplement, pour suivre les activités de la concurrence. PME Magazine, Janvier 2001, André Roland, Intellectual Property Services |
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